Cet article a été initialement publié en juillet 2023.
Les inscrits et les compagnies d’assurance demandent parfois à l’OPAO si une certaine activité fait partie de l’exercice de la psychothérapie. Ils posent cette question pour déterminer si l’activité est couverte par une assurance, que ce soit l’assurance responsabilité professionnelle de l’inscrit ou l’assurance maladie étendue d’un client. L’OPAO ne fournit pas de réponses au cas par cas. Elle leur rappelle plutôt les directives existantes.
Le champ d’application de la psychothérapie est défini par l’article 3 de la Loi de 2007 sur les psychothérapeutes comme consistant « à évaluer et à traiter des troubles cognitifs ou affectifs ou des troubles du comportement par des méthodes de psychothérapie appliquées dans le cadre d’une relation thérapeutique fondée principalement sur la communication verbale ou non verbale ».
L’OPAO a publié une liste non exhaustive des modalités de la psychothérapie, liée ci-dessous. Si une personne inscrite évalue et traite des troubles par le biais d’une relation thérapeutique en utilisant une ou plusieurs de ces modalités de psychothérapie, elle pratique la psychothérapie.
En matière d’assurance responsabilité professionnelle, ces autres activités peuvent également être couvertes par la police d’assurance d’un inscrit :
- La tenue de registres et la préparation en relation avec le travail direct avec le client ;
- Le perfectionnement professionnel en psychothérapie ;
- La participation à une supervision clinique en tant que supervisé ;
- La réalisation de recherches ou la rédaction dans le domaine de la psychothérapie ;
- La supervision de la psychothérapie ;
- L’enseignement de la psychothérapie ;
- La gestion de l’exercice de la psychothérapie ;
- La consultation concernant l’exercice de la psychothérapie ;
- D’autres activités professionnelles qui ont une incidence sur l’exercice de la psychothérapie.
L’OPAO a également élaboré une liste d’activités qui ne font pas partie de l’acte autorisé de psychothérapie. L’inscrit peut effectuer certaines de ces activités, et d’autres activités non psychothérapeutiques, dans le cadre de sa pratique de psychothérapie et continuer à pratiquer la psychothérapie. Cependant, si l’inscrit ne fournit ces services non psychothérapeutiques que dans un contexte particulier ou avec un client particulier, il est probable qu’il ne pratique pas la psychothérapie à ce titre.
L’assureur peut mieux répondre à la question de savoir si l’emploi, le travail indépendant, le bénévolat ou d’autres activités professionnelles d’un inscrit sont couverts par l’assurance ; la définition de la couverture relève de lui et non de l’OPAO. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les exigences de l’OPAO, veuillez consulter la page à propose de l’assurance responsabilité professionnelle liée ci-dessous.