Normes d’exercice de la profession

Normes et règlements pour les psychothérapeutes autorisés

Les normes d’exercice de la profession traitent de questions générales de professionnalisme et de conduite, telles que les conflits d'intérêts, la confidentialité des renseignements sur les clients, le consentement et la tenue des dossiers. Ils décrivent les normes professionnelles minimales acceptables attendues des inscrits.

Normes d’exercice de la profession

Section 1: Conduite professionnelle

Les normes d’exercice de la profession concernant la conduite professionnelle.

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Normes d’exercice de la profession

Section 2: Compétence

Les normes d’exercice de la profession concernant la compétence.

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Normes d’exercice de la profession

Section 3: Relation client-thérapeute

Les normes d’exercice de la profession concernant la relation client-thérapeute.

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Normes d’exercice de la profession

Section 4: Supervision clinique

Les normes d’exercice de la profession concernant la supervision clinique.

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Normes d’exercice de la profession

Section 5: Tenue des dossiers et documentation

Les normes d’exercice de la profession concernant la tenue des dossiers et la documentation.

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Section 6: Pratiques commerciales

Les normes d’exercice de la profession concernant les pratiques commerciales.

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Normes d’exercice de la profession

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À propos des normes et règlements

 

Les règlements élaborés en vertu de la Loi de 2007 sur les psychothérapeutes et des Normes d’exercice de la profession pour les psychothérapeutes autorisés (PA) constituent le cadre de réglementation des inscrits de l’OPAO. Ces règlements et ces normes sont exécutoires en droit. De nombreuses normes d’exercice de la profession sont non écrites ; il s’agit de normes qui sont généralement comprises et acceptées par les membres de la profession.

 

Il existe trois règlements en vertu de la Loi de 2007 sur les psychothérapeutes :

  • Règlement sur la faute professionnelle
  • Règlement sur l’assurance de la qualité
  • Règlement sur l’inscription

 

Le Règlement sur la faute professionnelle définit les paramètres de l’exercice de la profession et précise les comportements qui constituent une faute professionnelle et qui pourraient entraîner des mesures disciplinaires de la part de l’Ordre. Les dispositions couvrent un large éventail d’activités professionnelles, allant de la tenue des dossiers à la publicité et aux pratiques de facturation, en passant par des comportements inacceptables comme l’abus d’un client ou d’un représentant d’un client et l’utilisation inappropriée des titres.

 

Le Règlement sur l’assurance de la qualité fixe le cadre pour le programme d’assurance de la qualité de l’OPAO, un programme législatif conçu pour soutenir la compétence continue des membres par un engagement permanent dans l’autoréflexion, l’évaluation et le perfectionnement professionnel.

 

Le Règlement sur l’inscription énonce les exigences d’inscription selon les différentes catégories d’inscription.

 

L’Ordre s’appuie sur un cadre législatif, réglementaire et normatif de plusieurs façons. Voici quelques exemples :

  • Déterminer si une personne candidate est qualifiée pour s’inscrire auprès de l’OPAO.
  • Évaluer si une personne inscrite respecte ses obligations professionnelles et maintient ses connaissances, ses compétences et son jugement.
  • Traiter les plaintes déposées contre une personne inscrite.

 

En cas de doutes au sujet de la demande d’inscription, de l’exercice, de la conduite ou de la compétence d’une personne candidate ou inscrite, l’Ordre se fie aux sous-comités composés de membres de la profession en plus de membres du public pour déterminer les enjeux et les conséquences. Ils connaissent les lois, les règlements, les normes et les pratiques professionnelles en vigueur. Ils ont également reçu une formation spécifique sur la manière de procéder des sous-comités, qui peut comprendre l’examen des documents pertinents, les délibérations et les audiences, d’une manière juste et impartiale.

 

Normes d’exercice de la profession des psychothérapeutes agréés 

 

Les Normes d’exercice de la profession des psychothérapeutes autorisés traitent de questions de professionnalisme et de conduite générales, comme les conflits d’intérêts, la confidentialité des renseignements sur les clients, le consentement et la tenue de dossiers. Elles décrivent les normes professionnelles minimales acceptables attendues des inscrits ; ce ne sont pas des pratiques exemplaires. On s’attend à ce que les inscrits exercent leur profession d’une manière qui respecte ou dépasse les normes et qu’ils les appliquent uniformément dans leur milieu de pratique.

 

Les normes sont le fruit de recherches, de discussions et de débats approfondis. L’étape finale de l’élaboration de ces normes consistait à les distribuer aux intervenants pour recevoir leurs commentaires. Elles ont ensuite pu être révisées en conséquence. En janvier 2014, le Conseil a adopté les normes d’exercice de la profession pour les psychothérapeutes autorisés. Elles ont depuis été révisées et continueront de l’être à mesure que les lois, les règlements, les normes et les attitudes du public évolueront. Au besoin, l’Ordre peut compléter les normes par des lignes directrices explicatives qui fournissent plus de renseignements sur leur application dans des circonstances particulières.

Ressources connexes

Pour des informations supplémentaires, consultez les ressources ci-dessous. 

  • Politiques

    Politique de révision des normes

    L’OPAO utilise les normes d’exercice de la profession pour les psychothérapeutes autorisés à diverses fins. Étant donné l’importance des normes, il est nécessaire que toutes les normes émises par l’OPAO soient à jour et efficaces.

    Pour en savoir plus, cliquez ici 
  • Règlement de l’Ontario

    Loi de 2007 sur les psychothérapeutes 

    Règlements, y compris l’inscription, l’assurance qualité et la faute professionnelle.

    Pour en savoir plus, cliquez ici 
  • Loi de 2007 sur les psychothérapeutes 

    Règlement sur la faute professionnelle

    Règlements, y compris la faute professionnelle.

    Pour en savoir plus, cliquez ici 
  • Loi de 2007 sur les psychothérapeutes 

    Règlement sur le programme d’assurance de la qualité

    Règlements, y compris l’assurance qualité.

    Pour en savoir plus, cliquez ici 
  • Loi de 2007 sur les psychothérapeutes 

    Règlement sur l’inscription

    Règlements, y compris l’inscription.

    Pour en savoir plus, cliquez ici 
  • Faire une demande à l'OPAO 

    Manuel d’apprentissage en ligne sur la jurisprudence

    Ce manuel décrit les obligations professionnelles et légales des psychothérapeutes autorisés.

    Pour en savoir plus, cliquez ici 
  • Informations pour les inscrits

    Questions relatives à l’exercice de la profession

    « Questions relatives à l’exercice de la profession » est une publication occasionnelle sur des sujets cliniques d’intérêt liés aux services de psychothérapie.

    Pour en savoir plus, cliquez ici 

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